Mentions légales

×

Vous êtes actuellement connecté au site www.nectardethe.com de N&L – NECTAR DE THÉ, dont le siège social est situé :

Allée de Pont Bellec
BP 70357 – 56503 LOCMINÉ CEDEX

A travers cette page, Nectar de Thé s'engage à respecter la confiance que vous lui accordez.

Responsable de la publication

Joan Texier

Hébergement

SAS OVH
2, Rue Kellermann
BP 80157 – 59100 ROUBAIX

Développement

Frennly
2, Rue Marie Curie
44120 VERTOU

Limitation de la responsabilité

Nectar de Thé et Frennly ont préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. Nectar de Thé s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.

Nectar de Thé ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

Liens

La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site requiert une autorisation écrite préalable de la part de Nectar de Thé.

Ces liens ne sont en aucun cas sous le contrôle de Nectar de Thé, lequel ne saurait être tenu pour responsable des sites (contenu et utilisation) ayant un lien hypertexte vers son propre site.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable de Nectar de Thé.

La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.

Protection des données

Nectar de Thé applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux
libertés » ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre site Internet. Ces informations personnelles sont protégées et exclusivement réservées à l'usage de notre personnel de production. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Il s'exerce en écrivant à :

N&L – Nectar de Thé
Service Clients BP 70357
56503 LOCMINÉ CEDEX

Modifications, interruption et résiliation

Nectar de Thé est en droit, à son entière discrétion, d'ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web, de l'interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.

Clauses attributives de compétence

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.
Les Conditions Générales de Vente sont disponibles à tous dans un onglet public.